portant fixation du prix de journée 2007 de la section internat de la maison d'enfants Saint Joseph à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 15/07/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
2 résultats pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion, pour la valeur "15/07/2007" du filtre Date de séance
portant fixation du prix de journée 2007 de la section appartements de la maison d'enfants Saint Joseph à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 15/07/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin